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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES CLINIQUES COLMOULINS ET FRANCOIS 1ER SA
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HOPITAL PRIVE DE L'ESTUAIRE “ H.P.E ”
Marque expirée - Marque en non vigueur

HOPITAL PRIVE DE L'ESTUAIRE “ H.P.E ”
SOCIETE DES CLINIQUES COLMOULINS ET FRANCOIS 1ER SA SA

Numéro de dépôt :
3577515
Date de dépôt :
21/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/05/2018
HOPITAL PRIVE DE L\'ESTUAIRE “ H.P.E ” de SOCIETE DES CLINIQUES COLMOULINS ET FRANCOIS 1ER SA

Présentation de la marque HOPITAL PRIVE DE L'ESTUAIRE “ H.P.E ”

Déposée le 21 mai 2008 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES CLINIQUES COLMOULINS ET FRANCOIS 1ER SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOPITAL PRIVE DE L'ESTUAIRE “ H.P.E ” »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES CLINIQUES COLMOULINS ET FRANCOIS 1ER SA domicilié(e) 4 Rue Robert Ancel,76700 HARFLEUR - 76700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 367 500 931 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Direction Juridique G.I.E. GENERALE DE SANTE domicilié(e) 96 Avenue d'Iena,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOPITAL PRIVE DE L'ESTUAIRE “ H.P.E ” est expirée depuis le 21 mai 2018.

SOCIETE DES CLINIQUES COLMOULINS ET FRANCOIS 1ER SA a également déposé les autres marques suivantes : HOSPIDOMI


SOCIETE DES CLINIQUES COLMOULINS ET FRANCOIS 1ER SA SA - 4 Rue Robert Ancel,76700 HARFLEUR - 76700 - France - SIREN 367500931


Direction Juridique G.I.E. GENERALE DE SANTE - 96 Avenue d'Iena,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-44

Publication - Publication le 4 juil. 2008 au BOPI 2008-27

Services médicaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos.